AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17811224(03)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Une partie des ouvrages de maçonnerie et des martellières construits pour l'assèchement des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze, vers l'extrémité supérieure des chaussées du Vistre, est située dans cette communauté

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17811224(04)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Elle s'oppose à la fermeture d'une branche du Vistre au dessous du mas de Bourry demandée par des riverains

Cailar, Le (Caylar, Le)
Communauté
Délibération : 17820104(03)
Commune : Cailar, Le
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Le Caila
Précisions : Les Etats feront vérifier l'objet de sa demande : elle souhaite rétablir l'ancienne branche du Vistre allant vers la tour d'Anglas, aujourd'hui ensablée, et la recreuser depuis le pont de Laute jusqu'à l'endroit où finit le nouveau canal